05 décembre 2006
La commission « culture » propose de verser la somme de 11.500 € à l’Association Loisirs Jeunesse Braconne Charente.
Le conseil de communauté à l’unanimité :
ACCEPTE de verser 11.500 € à ALJBC représentant la participation de la communauté de communes aux différents spectacles diffusés sur la saison 2005-2006 dans le cadre de la programmation « Chemins de Traverse »
NOTE la désaffection générale du public sur les spectacles tout public
PROPOSE de plafonner la participation au déficit dans le cadre de la programmation « Chemins de Traverse » et d’ENGAGER une réflexion globale sur les axes à privilégier. Un diagnostic au travers d’une étude spécifique pourrait être un outil d’aide à la décision.
Le président de la commission culture fait part de l’avancée de l’organisation de la manifestation communautaire « Mars en Braconne » qui fera découvrir l’Italie en 2007.
Décor
Le CDDP (Centre Départemental de Documentation pédagogique) construira d’immenses gondoles de
Ouverture de la manifestation hors des lieux conventionnels
Dans
- à Cultura
- à Expert
- Chez Fiat
Ouverture de la manifestation Hors du Territoire
- A la salle Némo CNBDI pour du cinéma italien
-
- à l’Avant Scène à Cognac pour un spectacle Pinochio
- au Restaurant le Forum pour une semaine Italienne (en projet)
- à Ruffec, à
- au Collège du G. Pontouvre
La manifestation s’articulera autour de plusieurs thèmes :
- Musique traditionnelle et contemporaine Italienne
- Chansons
- contes
- Danse traditionnelle
- Comédia Del Arte – cirque
- Concert et cœur avec le Gloria de Vivaldi dans l’Eglise Champniers
- Expositions peinture, voitures, artisanat, produits italiens
- Vidéo avec plusieurs petits films réalisés par 7 classes de 4 écoles du territoire et le concours d’Educ’Images du CDDP
- Gastronomie
- Théâtre
- Conférence
- Rallye automobile
La commission « culture » propose de définir une enveloppe budgétaire pour cet événement
Le conseil de communauté à l’unanimité :
ACCEPTE de prévoir une enveloppe de 28.000 € qui sera inscrite au budget primitif 2007 au titre du 4ème axe des compétences culturelles communautaires : « Créer l’événement ».
SOLLICITE toutes aides financières sur la programmation culturelle 2006-2007.
Le conseil de communauté de communes, à l’unanimité, DECIDE
La commission d’appel d’offres communautaire est désignée pour composer la commission spécialisée chargée de donner un avis sur le choix de l’aménageur dans le cadre des procédures Zones d’Aménagement Concerté.
Celle-ci est désignée comme suit :
- Président : Guy BRANCHUT
- Membres titulaires : Messieurs COURARI. BOULESTEIX. PIAUD. BOUVY. CHATEAU
- Membres suppléants : Madame LANEUZE. Messieurs RASPIC. GUILLOU. DOYEN. CANIT.
Le conseil de communauté, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
ACCEPTE de reconduire les conventions signées dans le cadre de l’opération « actions jeunes » avec les prestataires ci-après : Club de quad de MARSAC, karting de CHAMPNIERS, centre équestre de BRIE, Aéroclub et Ailes Angoumoisines de l’aéroport de CHAMPNIERS. La carte est également acceptée au centre sportif.
Les prestations sont modifiées pour définir des plafonds financiers.
Les principes :
F Réduction de 50 % sur l’éveil et l’initiation limitée à un certain nombre d’heures ou de tickets
F Réduction de 20 % sur la pratique régulière d’une activité plafonnée à 500 €/jeune et par an
F Réduction de 50 % pour CLSH avec un capital global pour l’ensemble des centres
F Capital plafond avec chaque partenaire en fonction des dépenses faites en 2006
Le président est autorisé à signer les conventions avec les prestataires à effet au 1er janvier 2007.
Conformément au bureau communautaire du 24 octobre 2006 consacré à
1 - sur une éventuelle participation au conseil d’administration et,
2 - sur une éventuelle participation financière
Le conseil de communauté, à l’unanimité :
DECIDE de définir ses besoins et les actions de proximité à mettre en place avec
Par délibération en date du 16 mars 2004, le conseil de communauté de communes a accepté de mettre en place le service « transport à la demande pour les handicapés » avec l’association AAHPIA. Ce service est maintenant reconduit chaque année. Son financement a fait l’objet d’une inscription budgétaire au budget général 2006 d’un montant de 7.200 €.
Le bilan de fréquentation transmis donne les indications ci-après :
- 1493 transports sur les 11 premiers mois de l’année,
- 37 utilisateurs : (30 en 2005) 23 à CHAMPNIERS, 4 à BRIE, 3 à BALZAC, 1 à MARSAC, 6 à VINDELLE.
Le conseil de communauté, à l’unanimité :
PREND ACTE de ce bilan.
ACCEPTE de verser la somme totale inscrite au budget, soit 7.200 €.
PREND BONNE NOTE de la nécessité de mieux informer la population sur la mise en place de ce service au moyen des bulletins municipaux et tout autre moyen de communication.
Le conseil de communauté à l’unanimité des membres présents :
- conformément aux délibérations précédentes,
- conformément à ses engagements,
ACCEPTE d’inscrire les crédits tels qu’indiqués sur le tableau
ZAC : Après la réunion publique du 23/11, la concertation publique se poursuit durant tout le mois de décembre 2006.
SDEG : Evolution positive : le dialogue s’instaure entre la commune de CHAMPNIERS et le SDEG
TRAVAUX VOIRIE : Deux chantiers démarrent en janvier 2007 :
- Amélioration de l’impasse SMAC aux Montagnes à CHAMPNIERS et fin de la voirie zone 1ère tranche Zone du Bois du Chadutaud à ASNIERES pour 60.110 € HT
- Tourne à gauche à Zone des Fougerouses à BALZAC pour 109.000 € HT
CONTRAT DE TERRITOIRE : Les projets structurants qui pourraient être soumis à la région :
- Vallée de
- Circuit pédestre et valorisation du petit patrimoine.
Manifestation karting le 17 décembre. Invitation aux élus
AEROPORT : Pas d’observation sur le rapport sur la révision du Plan d’Exposition au Bruit de l’Aérodrome. Ce rapport est disponible au secrétariat.
CENTRE EQUESTRE : Le bail au centre équestre sera un bail rural, si les accords sont trouvés avec le propriétaire.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et au registre ont signé les membres présents