5 octobre 2004
A la suite d’un accident de voiture, il y a lieu d’inscrire des crédits complémentaires pour l’entretien du véhicule qui sont financés par le remboursement de l’assurance.
Le conseil de communauté, à l’unanimité des membres votants :
Monsieur le rapporteur présente le compte-rendu des travaux de la commission environnement du 30 septembre 2004.
La mise à l’enquête publique du zonage est faite à MARSAC et elle va être lancée à ASNIERES. Le service mène à la fois le diagnostic de l’existant et l’instruction des autorisations d’urbanisme.
Le rapporteur rappelle à l’assemblée que tous les terrains sont vendus aux Fougerouses à BALZAC.
Il rappelle que le conseil s’est engagé à étendre cette zone, et qu’une dépense prévisionnelle de 70.000 € crédits avait été inscrite au budget primitif pour commencer les acquisitions dès 2004.
Le contrat de l’agent chargé pour mi-temps de la culture et pour mi-temps de l’emploi arrive à son terme.
Le président rappelle que l’intégration de cet agent dans la fonction publique dans le cadre de la loi SAPIN a été refusée.
Le rapporteur de la commission informe l’assemblée des dossiers communautaires :
1- CAMPING
Il est proposé de maintenir le camping ouvert l’hiver pour satisfaire aux nombreuses demandes d’hébergement de la part de travailleurs itinérants.
Le rapporteur présente à l’assemblée le bilan moral et financier du centre sous toiles pendant l’été 2004.
Il en ressort une hausse de fréquentation, (198 enfants, 117 enfants en 2003 et 152 en 2002). Il en ressort néanmoins une très faible fréquentation des jeunes du territoire Braconne Charente.
Monsieur le président rappelle les éléments chronologiques du projet :
- Initiation du projet par les élus de CHAMPNIERS en 2001, et prise en compte par la communauté de communes au titre de la double compétence « cadre de vie et développement touristique » à partir de 2002,
Monsieur le président rappelle l’engagement pris par la communauté de financer des travaux de valorisation de la piste de karting.
Cet engagement avait été voté en conseil du 16 mars 2004 pour que la piste puisse accueillir une grande manifestation au printemps.
VENTE DE TERRAINS AUX MONTAGNES
Le terrain CC 131 (à côté de la sandwicherie) sera vendu très prochainement. L’acquéreur sollicite des devis pour améliorer l’accès. Le dossier sera revu en conseil pour prendre une décision sur la rétrocession du chemin avec servitude de passage.
