17 février 2004
Monsieur le Président rappelle le dossier d’aménagement d’un espace public prévu à CHAMPNIERS « Les Prés de l’Or ».
Monsieur le président informe l’assemblée que Monsieur GENTY, dirigeant de l’entreprise DEMEURES ET PRESTIGES, s’est porté acquéreur du lot 7, situé La Loge à BRIE, pour une superficie de 2.269 m².
Monsieur le président informe l’assemblée que Monsieur BOUTIN, dirigeant de l’entreprise M.G NEON, s’est porté acquéreur d’une partie de terrain cadastrée CC 131, située Les Montagnes à CHAMPNIERS, pour une superficie de 1.000 à 2.000 m².
Le bureau communautaire du 6 février 2004 a pris connaissance de l’augmentation de cotisation proposée par l’O.T.S.I d’ANGOULEME. Celle-ci est de 500 % par rapport à 2003, passant de 0,22 €/habitant à 1,10 €/hab.
Les opérations comptables de transfert du centre sportif sont transmises par le trésorier de la collectivité.
Le conseil de communauté, sous la présidence de Monsieur BOULESTEIX VOTE les comptes administratifs 2003 à l’unanimité des membres présents, :
Les comptes de gestion 2003 du trésorier sont approuvés à l’unanimité
SERVICE EMPLOI : l’agent chargé du service dresse le bilan d’activité 2003.