1 octobre 2002
Le rapporteur expose les travaux réalisés par la commission communautaire et les organismes spécialisés. Les orientations qui pourraient être prises par la communauté sont motivées par un objectif de mutualisation et coordination des différentes actions menées par les communes.
Monsieur le Président rappelle la délibération du 3/09/02 portant location d’un terrain aux Montagnes pour y installer un local de restauration rapide.
Le rapporteur énonce les principaux travaux de la commission culture du 4/09/2002.
Séance du 6/09/2002 : en l’absence du rapporteur, le compte-rendu écrit de cette réunion est distribué à chaque délégué mais ne fait pas l’objet de discussion.
Le conseil de communauté,
Le CONSEIL DE COMMUNAUTE,
Monsieur le Président donne lecture au conseil de la lettre de Monsieur le Président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente en date du 19 septembre 2002, l’informant que
Le conseil de communauté,
Au cours de cette séance ont été évoqués les points ci-après : ceux-ci ne font pas l’objet de délibérations exécutoires.