8 janvier 2002
La commune de MARSAC entre dans la communauté de communes au 1er/01/2002 : l’arrêté préfectoral a été signé au 6/12/2001.
Conformément à la demande de modification des statuts portant sur la composition du bureau faite par délibération du même jour,
Monsieur le président rappelle que la communauté de communes suppose des déplacements, des missions et des responsabilités de plus en plus lourdes :
- Conformément à la délibération en date du 13/04/2001, le président présente les thèmes et la composition des commissions communautaires.
Conformément aux orientations prises en réunion du 20 novembre 2001 au cours de laquelle ont été évoquées les prévisions en personnel pour l’année 2002 :
Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que par délibération en date du 20 novembre 2001, le conseil a accepté de mener une action en justice auprès du Tribunal pour protester contre la hausse de la taxe de capitation 2002.
Le président présente le contexte économique national, l’évolution des grandes masses budgétaires communautaires depuis 1993, le dégagement de l’épargne brute et les investissements engagés en 2001.
Monsieur le Président informe l’assemblée qu’un habitant de la communauté recherche un local pour y ouvrir un restaurant martiniquais.
Au cours de cette séance ont été évoquées les questions et informations diverses suivantes :
