16 janvier 2001
1- DEVIATION DES CHAUVAUDS : Le conseil de communauté avait pris connaissance du projet de déviation des Chauvauds présenté par Messieurs DAVID et SAROT de la DDE, lors de la séance plénière du 19/09/2000 à VINDELLE.
Le projet continue à se construire.
Les propositions de budgets primitifs 2001, élaborés en commission finances et bureau de 20/12/00 et 9/01/01 sont examinés en détail et seront votés le 22/01/2001.
Monsieur le Président rappelle le dossier trial et l'engagement pris par délibération en date du 17 octobre 2000 pour que la communauté de communes se porte acquéreur de plusieurs parcelles nécessaires à l'exercice de l'activité sportive de Moto Trial dans l'espace des Montagnes.
Monsieur le Président informe l'assemblée que la commission d'appel d'offres, régulièrement réunie les 3 et 10 janvier 2001, a examiné les offres des entreprises se rapportant aux travaux d'aménagement paysager des Montagnes.
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE, après en avoir délibéré, et à l'unanimité
- PRESENTE le dossier « acquisition d'un ensemble immobilier à JAULDES ».
Le montant de l'acquisition est estimé à 583.000 frs, 88.877,78 d'honoraires notariés compris. L'actuel propriétaire étant un particulier, il n'y aura pas de TVA sur cet achat. Cette maison sera utilisée pour en faire :