Considérant que l’agent qui assure actuellement le service culture est employé en CDD pour besoin occasionnel, et que ce contrat arrive à échéance,

Considérant que ce service nécessite un agent permanent à temps non complet,

 

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

            DECIDE de créer un poste d’adjoint administratif à temps non complet pour 25 heures par semaine, à compter du 1^er septembre 2009 ;

 

Le délégué en charge de la Culture présente au Conseil le bilan financier définitif de Mars en Braconne 2009,

 

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

            PREND ACTE du bilan financier de Mars en Braconne.

La Commission Sport et Loisirs a proposé une augmentation des tarifs Visiteurs et Abonnements du Centre Sportif des Montagnes, applicable à la rentrée de septembre ;

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

            DECIDE des nouveaux tarifs du Centre Sportif tels que décrits dans le tableau ci-dessous, pour les abonnements et les visiteurs. Ils seront appliqués à compter du 01/09/2009. Les autres tarifs restent inchangés.

TARIFS VISITEURS

TARIFS ABONNEMENTS

 

Le Président informe le Conseil de l’avancée des acquisitions amiables pour les terrains nécessaires à la réalisation du barreau routier : sur les 9 propriétaires concernés, des accords amiables d’achat ou d’échange de terrain ont été trouvés avec 8 d’entre eux. Une procédure d’expropriation a été lancée pour le dernier propriétaire suite à la Déclaration d’Utilité publique et l’arrêté de cessibilité pris par le Préfet de la Charente.

 

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

            PREND ACTE de l’avancée de ce dossier.

 

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

            DECIDE de louer une partie du toit du Centre Sportif sous la forme d’une convention d’occupation à l’entreprise Poitou-Charentes Énergies Renouvelables (PCER) pour l’installation, la mise en service et l’exploitation d’une centrale solaire pour la production d’électricité photovoltaïque.

La superficie louée est de 1 219 m², pour une durée de 25 ans. La redevance s’élève à 0.50 € le m² de panneaux photovoltaïques installés.

 

La même convention pourra être signée pour le toit du bâtiment de l’ancien centre de remise en forme, situé à côté du Centre sportif, dès que la Communauté aura récupéré le bâtiment (procédure en cours).

 

AUTORISE le Président à signer les conventions à venir.

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

            APPROUVE le projet de circuit permanent de randonnée équestre sur le territoire de la Communauté de Communauté de Communes et de celle de Bandiat Tardoire (qui pourrait également s’étendre à d’autres territoires) ;

 

AUTORISE les études sur la mise en place de ce circuit permanent sur le territoire de Braconne et Charente.

Château de Balzac : les élus de la Communauté de Communes sont cordialement invités au Château de Balzac dimanche 05 octobre pour le rassemblement des Vieilles Roues de Cognac. Une visite du château aura lieu à 16h.

 

Conférence : Mme SOREIL-BONIFACE et la Commission Environnement de BRIE invitent les élus à la Conférence – débat sur l’environnement qui aura lieu le vendredi 24 octobre 2008 à 20h30 à la Salle des Fêtes de Brie. Elle sera animée par Michel HORTOLAN, porte-parole de la coordination environnement et développement durable en Poitou Charentes. Thème : Le développement durable : quelles mises en œuvre au niveau local.

 

Culture : La Vice-Présidente chargée de la Culture fait part au Conseil de demandes de subventions présentées par des associations du territoire. Ces demandes seront étudiées au prochain bureau communautaire.