22 juillet 2008
Le Président informe le Conseil de la demande de l’agent responsable du service assainissement de passer à 50 % dans le cadre d’un congé parental, à compter du 1er septembre.
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
ACCEPTE que cet agent passe à mi-temps à compter du premier septembre 2008.
AUTORISE le Président à signer l’arrêté correspondant.
Le Président informe le Conseil que le contrat de l’agent en CAE au service assainissement, recruté pour effectuer le diagnostic d’assainissement sur les communes du territoire, se termine le 31 août 2008.
Considérant que la mission n’est pas terminée et que l’agent responsable du service a demandé à passer à mi-temps,
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
ACCEPTE de reconduire un contrat de droit privé (obligation légale dans le cadre du service assainissement) avec l’agent actuellement en CAE. Ce contrat sera un CDD de 18 mois à compter du 1er septembre 2008, pour une durée de 18 mois.
La rémunération se fera sur la base de SMIC +10.
AUTORISE le Président à signer le contrat à venir.
La Vice-Présidente chargée de la Culture présente au Conseil les spectacles proposés par la Commission Culture pour la programmation du dernier trimestre 2008, et deux spectacles pour la programmation 2009.
Elle présente également le visuel de la carte pass culture 2008/2009 et une plaquette de communication trimestrielle.
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
VALIDE la programmation proposée dans le cadre de partenariats avec LA PALENE et le THEATRE d’ANGOULEME, ainsi que le visuel de la carte pass culture, de la plaquette culturelle et le principe d’une plaquette trimestrielle pour la fin de l’année 2008.
La Vice-Présidente chargée de la Culture présente au Conseil des demandes de subventions examinées par la Commission Culture.
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
ACCORDE à l’Association de Peinture de BRIE une subvention de 200 € et à CODE PI une subvention de 100 €, sur l’enveloppe inscrite en BP 2008 au budget culture pour l’aide à la création.
DEMANDE à la Commission Culture d’étudier de nouveau la demande de subvention de Maisons Paysannes de Charente pour l’organisation d’un salon du livre et du patrimoine à Balzac. Cette demande sera ensuite discutée en bureau communautaire puis présentée au prochain Conseil.
Le Président présente le dossier de demande de subvention de la Commune de BRIE pour la deuxième tranche des travaux de l’aménagement du bourg, Musée et espace couvert.
Le montant total des travaux HT est de 199 300 €, la demande s’élève à 29 895 €.
Vu la demande présentée par la commune de BRIE,
Vu la délibération du 19 décembre 2007 portant règlement de versement des fonds de concours pour l’aménagement des bourgs,
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
ACCEPTE le versement d’un fonds de concours à la Commune de BRIE d’un montant de 29 895 €, pour la deuxième tranche des travaux de l’aménagement du bourg. Vu le calendrier de réalisation des travaux, cette dépense sera inscrite au BP 2009 de la Communauté de Communes.
Le Conseil remarque que le Commune de BRIE a sollicité, pour ces travaux, le Département, la Région et l’Etat (dans le cadre de la DGE) pour obtenir des subventions. Il prend note du fait que le plan de financement actuel est prévisionnel et qu’une demande d’ajustement pourra être présentée par la Commune de BRIE selon les financements qui lui seront accordés et le règlement sus-visé.
Le Vice-Président chargé des travaux fait le point sur le dossier de la Maison Lépine, projet de réhabilitation d’une maison charentaise pour construire des logements locatifs sociaux à JAULDES.
Au BP 2008, ce projet a fait l’objet d’une autorisation de programmes sur 2 ans, de 520 000 €, dont 173 500 € pour 2008.
Plusieurs propositions de l’architecte ont été retenues par la commission chargée du dossier.
Il est proposé au Conseil de valider l’Avant Projet Définitif.
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
VALIDE l’avant projet définitif (APD) proposé par la Commission.
DEMANDE que l’architecte réalise le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la base de cet APD.
Le Vice-Président chargé des NTIC présente les résultats de la Consultation pour le matériel informatique. Les offres des entreprises ont été étudiées par la Commission TIC. On est dans le cadre d’un marché en procédure adaptée (MAPA).
Trois entreprises ont présenté des offres. La Commission propose de retenir l’entreprise présentant l’offre économiquement la plus avantageuse : ce n’est pas la moins disante (ni l’offre la plus élevée), les critères de connaissance du parc informatique et les prestations ont pesé en sa faveur.
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
VALIDE le choix de l’entreprise la mieux disante, RETIENT la société CID, Charente Informatique Diffusion, pour un marché d’un montant de 22 047,12 € HT.
SOLLICITE les subventions possibles dans le cadre de cette dépense.
Cette délibération annule et remplace la délibération D200857 signée en date du 24 juillet 2008.
Le Conseiller délégué à l’Enfance Jeunesse présente le festival jeunesse organisé les 23 et 25 juillet 2008.
FESTI JEUNES POUSSES, le mercredi 23 juillet, sera réservé aux Centres de Loisirs, avec des spectacles (théâtre, marionnettes, contes…) et des ateliers pour les enfants de moins et plus de 6 ans. La programmation est la suivante :
Pour les moins de 6 ans :
Spectacles
Cie ARTIFLETTE, théâtre forain populaire « La Famille Fanelli »
Cie LE THEATRE AVEC NUAGE DE LAIT, spectacle de marionnettes « Cafetière et Cie »
Laurent LARRET, contes « Les Graines de Sagesse »
ZIK-BOULON Cie, spectacle de marionnettes mécanique Rock’n’roll « La Machine à Spectacle »
Ateliers
Le Chapiclown, Boule, jonglerie, acrobatie et autres pitreries…Intervenant : Association Planche de Cirque – Céline BAUDRIT
Des oreilles, du silence et du bruit, Maracasses, Agogo, Tambourine…Intervenant : Johann Sugsingeas
Pataclok, Pataclok, Pataclok, Promenade en Calèche. Intervenant : Association Attel’Balade
Pour les plus de 6 ans :
Spectacles
Cie ARTIFLETTE, théâtre forain populaire « La Famille Fanelli »
Cie LE THEATRE AVEC NUAGE DE LAIT, spectacle de marionnettes « Mr Ploc et … »
ZIK-BOULON Cie, spectacle de marionnettes mécanique Rock’n’roll « La Machine à Spectacle »
Cie LA BERLUE, spectacle Tranche de Vie Acrobatique « Banc d’Essaie »
Ateliers
Le Chapiclown, Boule, jonglerie, acrobatie et autres pitreries…Intervenant : Association Planche de Cirque – Céline BAUDRIT
Les Papivores, transformation du papier, froissage, pliage, plissage ; Montage de Poupées du Tiges. Intervenant : Association CSCS CAJ La Grand Font – Nathalie LEMAÇON
Créations insolites, couper, coller, marteler, donner une 2ème vie aux matériaux de récupération. Intervenant : Fabrice Pressigout
Pataclok, Pataclok, Pataclok, Promenade en Calèche. Intervenant : Association Attel’Balade
Jeu : « L’ABCD’aire Enigmatik » (énigmes à partir des lettres de l’alphabet personnalisées).
FESTI’ZIK, le vendredi 25 juillet, se déroulera avec des spectacles, des ateliers et un concert :
Spectacles :
ZIK-BOULON Cie, spectacle de marionnettes mécanique Rock’n’roll « La Machine à Spectacle »
Cie LA BERLUE, spectacle Tranche de Vie Acrobatique « Banc d’Essaie »
Ateliers individuels :
Association Planche de Cirque – Céline BAUDRIT – Initiation au cirque
Johann Sugsingeas – Percussion
Ateliers collectifs :
Association CSCS CAJ La Grand Font – Nathalie LEMAÇON – Fresque murale
Fabrice Pressigout – sculpture géante
Johann Sugsingeas – Batucada
Concert :
Les Garagnas – « Une pierre à l’édifice » - Reggae Rock Ska
Hot Paradize Club – Rock
Slave Farm – Rap – « Projectiles »
DJ Fefuir
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
PREND ACTE du programme du Festival 2008.